Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TTC
CHINA EXTERNAL TRADE DEVELOPMENT COUNCIL, (un organisme taiwanais à but non lucratif)

Numéro de dépôt :
3244290
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013
TTC de CHINA EXTERNAL TRADE DEVELOPMENT COUNCIL

Présentation de la marque TTC

Déposée le 5 septembre 2003 par CHINA EXTERNAL TRADE DEVELOPMENT COUNCIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est CHINA EXTERNAL TRADE DEVELOPMENT COUNCIL, (un organisme taiwanais à but non lucratif) domicilié(e) 4-7 Floor, No 333 Keelung Road, Section 1 TAIPEI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque TTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTC est expirée depuis le 5 septembre 2013.

CHINA EXTERNAL TRADE DEVELOPMENT COUNCIL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CETRA , C CETRA


CHINA EXTERNAL TRADE DEVELOPMENT COUNCIL, (un organisme taiwanais à but non lucratif) - 4-7 Floor, No 333 Keelung Road, Section 1 TAIPEI - France


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400892 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Conseils et informations commerciales sur les conditions de marché ; recherche, promotion de marché et des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de dessinateurs pour produits et emballages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.